Il y a un an, presque jour pour jour, le 19 juin 2022, Emmanuel Macron et ses principaux soutiens de la majorité subissaient une sévère désillusion. L’alliance Ensemble n’obtenait pas la majorité absolue à l’Assemblée Nationale avec 245 députés. Après des mois de blocage et de lutte avec l’opposition, sur la réforme des retraites notamment, est-il possible d’en tirer un premier bilan ?
Si l’on essaie de se remémorer les épisodes de cette année – il est vrai inédite – on se souvient du bazar, pour rester polis, de nombreuses séances, des vociférations des Insoumis, de la sanction d’un député Rassemblement National. On se souvient de ces 49.3 et de ces motions de censure à répétition, lundi encore.
On se souvient de ces batailles confuses de procédure, à coup d’articles du règlement que personne ne connaissait et que personne ne comprend. On se souvient de ces votes où le gouvernement s’est fait avoir par surprise. Bref, des épisodes laborieux ou peu glorieux qui n’ont pas donné une image très noble du Parlement. Et pourtant, on aurait tort de s’en tenir à la seule partie visible de l’iceberg.
Les députés LR, RN ou encore LFI ont déjà voté certains projets de loi du gouvernement
La partie cachée de l’iceberg, c’est l’activité législative proprement dite. Car on ne le remarque pas toujours mais, malgré l’absence de majorité absolue, le travail avance. En un an, l’Assemblée a siégé 1.000 heures environ. Et durant ces 1.000 heures, 55 textes ont été votés (38 projets de loi et 17 propositions de loi d’origine parlementaire). On est dans la moyenne des législatures à majorité absolue.
Et quand on regarde dans le détail, on voit qu’il est arrivé aux Républicains, mais aussi au RN, au Parti socialiste, aux Verts, au Parti communiste et même à LFI de voter certains projets de loi du gouvernement ou, au minimum, de les laisser passer. Pensons par exemple aux mesures sur le pouvoir d’achat, l’été dernier, aux textes sur le nucléaire d’un côté ou sur les énergies renouvelables de l’autre.
On l’a vu encore récemment avec la loi de programmation militaire, une loi à 413 milliards d’euros – excusez du peu. Donc, ces majorités de projet, majorités thématiques ou majorités de circonstance, existent. Le spectacle à l’Assemblée est souvent éprouvant, mais l’Assemblée n’est pas bloquée.
Cette Assemblée peut-elle tenir jusqu’à la fin du mandat ?
Et quand on est vraiment dans le dur de la politique gouvernementale – le budget, les retraites – il reste le fameux 49.3. C’est un article très contesté, mais bien utile pour avancer, même si l’énergie mise à obtenir des votes n’est pas employée à faire avancer d’autres chantiers. Et puis, les retraites hier, peut-être l’immigration demain, le gouvernement ne peut quand même pas se permettre de passer sans fin de psychodrames en guerres de tranchées.
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On voit bien que l’hypothèse d’une coalition en bonne et due forme avec LR ne prend pas. Le 49.3 hors budget reste limité à un texte. Tout cela ne laisse pas de place à de grandes réformes audacieuses. En bateau, on appelle ça faire du cabotage. Ça permet d’avancer, mais ça ne permet pas d’aller très loin.
